Le déploiement de la TVB en région : 20 SRCE adoptés !

Trois nouveaux schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) ont été adoptés fin 2015 respectivement dans les régions Franche Comté, Champagne Ardenne et Aquitaine ce qui porte à vingt le nombre de SRCE à mettre en œuvre au niveau national. Des dispositifs spécifiques sont prévus ou d'ores et déjà mis en œuvre pour accompagner les acteurs dans la phase opérationnelle : guides sur la déclinaison des SRCE dans les documents d’urbanisme, formations à destination notamment des élus, soutien aux projets innovants, développement d’outils spécifiques (cartographie…)…

• Issu d’un travail réalisé en concertation avec de nombreux acteurs du territoire notamment dans le cadre d’ateliers thématiques, le SRCE Limousin a été adopté le 2 décembre dernier par arrêté préfectoral après approbation du Conseil Régional en date du 20 novembre 2015. Un accompagnement de la déclinaison du SRCE dans les documents d'urbanisme est prévu. En particulier, une journée d'information à destination des Bureaux d'Etudes (urbanisme) sera organisée en mars 2016 en lien avec le service aménagement de la DREAL.
• Le Préfet de Franche-Comté a signé l'arrêté d'adoption du SRCE le 2 décembre dernier après approbation par le Conseil régional le 16 octobre 2015. Afin de faciliter son appropriation puis sa mise en œuvre par les acteurs locaux, le SRCE a été construit dans le souci d’une grande concertation à chacune des étapes de son élaboration et donnera lieu à des actions de formation et de sensibilisation à la prise en compte des continuités écologiques en direction des acteurs du territoire. Par ailleurs, l’acquisition de nouvelles connaissances sur le milieu naturel et sur les équilibres à concevoir avec les activités socio-économiques constitue un objectif stratégique du SRCE. Le document sera consultable prochainement sur le site de la DREAL et du Conseil Régional.
• Adopté par arrêté du préfet de région du 8 décembre 2015, après approbation par le Conseil régional le 26 octobre 2015, le SRCE de la région Champagne-Ardenne sera consultable prochainement sur le site de la DREAL et du Conseil Régional. Un dispositif d'accompagnement des acteurs est prévu, avec en premier lieu l’élaboration d’un guide méthodologique et la programmation de formations à destination des collectivités et bureaux d'étude pour l'intégration de la trame verte et bleue dans les documents d'urbanisme. Une étude de suivi des passages à faune en région sera également prochainement lancée.
• Le SRCE d'Aquitaine a été adopté le 24 décembre 2015 par arrêté du préfet de région, après approbation par le Conseil régional le 19 octobre 2015, au terme d'une phase de co-élaboration et de consultation qui a duré près de 4 ans. Il sera consultable sur les sites de la DREAL et du Conseil Régional prochainement. Sa mise en oeuvre sera notamment orientée vers les acteurs en charge des documents d'urbanisme. A ce titre, le schéma comporte un volet spécifique consacré à l'illustration de sa prise en compte par les documents d'urbanisme. Par ailleurs, une assistance aux continuités écologiques est proposée depuis 2014 aux structures porteuses de schémas de cohérence territoriale (SCoT) ou de plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLU-I) qui le souhaitent.