Identification et cartographie

Ce guide a pour objectif de fournir aux collectivités maîtres d’ouvrage des SCoT, des éléments méthodologiques, organisationnels et d’explication sur la biodiversité et la TVB dans les SCoT. Il fournit également un argumentaire, illustré d’exemples, sur l’intérêt et la nécessité de prendre en compte ces enjeux dans les SCoT et les atouts qu’ils représentent.

Ce guide propose aux Parcs Naturels Régionaux, notamment ceux en cours de révision de charte, un appui méthodologique pour une prise en compte optimale de la TVB dans ces documents stratégiques.

L'analyse de 19 SCoT de la région PACA a permis de montrer une meilleure prise en compte de la TVB dans les documents successifs des SCoT. Si la plupart des PADD mentionnent l'importance des enjeux de préservation de la Trame verte et bleue, la transcription des préconisations dans le DOG ou DOO est très variable selon les documents.

La présente étude a permis d’analyser le niveau de prise en compte des continuités écologiques dans les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT). Elle se base sur un recueil à l’échelle nationale de 21 expériences SCoT “pré-Grenelle“ qui ont pris en compte le principe de continuité écologique et l’ont intégré dans leur projet de territoire.

Cette fiche revient sur le cadre réglementaire de la Trame verte et bleue, rappelle les multiples fonctions de ce dispositif, décrit les étapes de son élaboration et les modalités de son intégration dans le projet d'aménagement du territoire, avant de présenter quelques exemples.

Cette étude vise à apporter une vision globale des méthodes employées en France pour décliner les Trames vertes et bleues à l’échelle parcellaire. En effet, que ce soit au niveau cadastral d’un PLU ou dans le cadre de la réalisation d’un projet d’aménagement local (étude d'impact), les continuités écologiques doivent être déclinées à la parcelle.

Cette étude a pour objectif de réaliser un état des lieux des pratiques professionnelles sur ce sujet en France afin de :

• Connaître les outils, données et méthodes utilisées pour préciser les continuités écologiques à échelle parcellaire,
• Comprendre les éléments facilitateurs et les difficultés que les structures rencontrent au quotidien dans le cadre de leurs études.

L’accent est mis sur le travail de terrain ainsi que l’obtention et le traitement des données.

Dans la suite du guide de prise en compte de la TVB dans les SCoT, la Dreal Midi-Pyrénées a souhaité poursuivre cette mise à disposition d’outil méthodologique et technique aux collectivités et services de l’État pour améliorer la prise en compte des enjeux de biodiversité et de continuités écologiques au sein des Plans Locaux d’Urbanisme.

Cette fiche revient sur le cadre réglementaire de la TVB, rappelle ses multiples fonctions, décrit les étapes de son identification et les modalités de son intégration dans le Plan Local d'Urbanisme, avant de présenter quelques exemples.

Ce rapport analyse 12 Plans Locaux d'Urbanisme (avant la loi du 12 juillet 2010). Sont ainsi étudiés les méthodes d'identification, les outils réglementaires utilisés, l'intérêt des démarches de prise en compte de la TVB dans les documents d'urbanisme, les partenariats et la concertation possible, et enfin les difficultés rencontrées et les questions à approfondir.