Productions du Comité opérationnel Trame verte et bleue

Afin de décliner l'engagement pris lors du Grenelle Environnement, un Comité opérationnel (COMOP) Trame verte et bleue a été créé et son animation confiée au sénateur Paul Raoult. Avec un mandat de plus de deux ans entre fin 2007 et début 2010, le comité a proposé le socle législatif et un cadre pour la mise en oeuvre de la Trame verte et bleue.

Guides nationaux

Trois « guides nationaux » ont été remis par le Comité opérationnel Trame verte et bleue.
Consolidés par le Ministère en charge de l'écologie, ils constituent une base solide pour l’élaboration des décrets d’application de la loi Grenelle II relatifs à la Trame verte et bleue, et notamment l’élaboration et l’approbation des "Orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques", de même que pour les premières étapes d’élaboration des schémas régionaux de cohérence écologique.

Premier document en appui à la mise en œuvre de la Trame verte et bleue en France. Proposition issue du comité opérationnel Trame verte et bleue
Auteurs : Allag-Dhuisme F., Amsallem J., Barthod C., Deshayes M., Graffin V., Lefeuvre C., Salles E. (coord), Barnetche C., Brouard-Masson J, Delaunay A., Garnier CC, Trouvilliez J.

Cette première production du Comité opérationnel Trame verte et bleue a été élaborée à l'attention des décideurs. Ce guide revient sur l'historique du concept de réseau écologique, puis aborde les concepts utilisés pour la TVB, les fonctions et les enjeux avant de présenter les 10 grands choix stratégiques de la politique Trame verte et bleue.

Deuxième document en appui à la mise en œuvre de la Trame verte et bleue en France. Proposition issue du comité opérationnel Trame verte et bleue
Auteurs : Allag-Dhuisme F., Amsallem J., Barthod C., Deshayes M., Graffin V., Lefeuvre C., Salles E. (coord), Barnetche C., Brouard-Masson J, Delaunay A., Garnier CC, Trouvilliez J.

Ce guide méthodologique s'adresse plus particulièrement aux services des Conseils régionaux et aux services régionaux de l'État chargés d'élaborer les schémas régionaux de cohérence écologique et de préparer les discussions du comité régional Trame verte et bleue.
Ce document aborde les grands principes d'élaboration de la TVB qui serviront à vérifier sa cohérence nationale (ils correspondent aux éléments minimum que la TVB doit intégrer), une présentation synthétique des méthodes qui ont déjà été développées pour élaborer une TVB ainsi qu'une proposition de méthode et enfin les outils de mise en œuvre, en ciblant les mesures de nature contractuelle.

Troisième document en appui à la mise en œuvre de la Trame verte et bleue en France. Proposition issue du comité opérationnel Trame verte et bleue
Auteurs : Allag-Dhuisme F., Barthod C., Bielsa S., Brouard-Masson J., Graffin V., Vanpeene S. (coord), Chamouton S., Dessarps P-M., Lansiart M., Orsini A.

Ce document a vocation à servir de cadrage aux maîtres d'ouvrage d'infrastructures linéaires nationales dans la prise en compte de la Trame verte et bleue et des orientations nationales précitées.
Ce troisième guide s'adresse aux services de l'État, établissements publics ou entreprises publiques ou privées qui agissent au nom de l'État sur ses infrastructures linéaires (Sociétés concessionnaires d’autoroutes, RFF, VNF, RTE...), ainsi qu'aux bureaux d’études réalisant les expertises environnementales. Ces orientations s’appliquent aux infrastructures que l'État a sous sa responsabilité mais peuvent constituer une aide précieuse à la réflexion pour l'ensemble des aménageurs, en particulier les collectivités territoriales.

Autres documents du COMOP TVB

Parallèlement aux guides nationaux, des rapports ont été produits dans le cadre du COMOP TVB.

Auteurs : Raoult P.

Le présent rapport rend compte des travaux et des productions du COMOP et contient le mandat du Comité opérationnel, une synthèse du rapport d'étape remis au ministre d'État le 14 mars 2008 ainsi qu'une note de bilan et perspectives présentée dans les grandes lignes au dernier COMOP du 1er avril 2010.

Rapport du groupe de travail piloté par France Nature Environnement dans le cadre du Comité Opérationnel n°11 du Grenelle de l'Environnement
Auteur collectif : FNE

Devant les interrogations logiques et prévisibles de la part des acteurs socioprofessionnels, notamment des secteurs agricole et forestier, relatives à l'intégration des enjeux socio-économiques dans la mise en oeuvre de la TVB, FNE a pris l'initiative de proposer au COMOP de mener une réflexion en la matière. Un groupe de travail a été constitué entre la FNSEA, l'APCA, FPF, FNE et SOLAGRO pour évaluer les interrelations entre la préservation/reconstitution des capacités d’évolution de la biodiversité, via la mise en place de la TVB, et les filières économiques fondées sur l'agriculture et la sylviculture, et proposer des mesures afin d'assurer des pratiques durables pour ces filières.

Auteurs : Pelegrin O., Mougey T.
Auteur collectif : Fédération des Conservatoires d’Espaces Naturels, Fédération des Parcs Naturels Régionaux, MEEDDM

Ce rapport, fruit du groupe de travail (issu du COMOP) piloté par la Fédération des Parcs Naturels Régionaux de France et la Fédération des Conservatoires d’Espaces Naturels, recense les outils de nature contractuelle qui pourraient être mobilisés au service de la préservation ou de la restauration des continuités écologiques.
Il est structuré en 4 parties :

  • Contractualisation à l'échelle régionale et départementale ;
  • Intégration des objectifs TVB dans les politiques infra-régionales ;
  • Echelle de contractualisation parcellaire ;
  • Préconisations pour la mise en oeuvre des outils parcellaires.

A noter que cette étude a depuis fait l'objet d'une actualisation disponible ici.