Cette note technique se focalise sur une des parties du PLU(i) : les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) intégrant la TVB, rendues obligatoires par la loi Climat et résilience du 22 août 2021. Elle présente les différents types d’OAP existants, leurs grands principes, ainsi que leur rôle au sein des PLU(i) et s’appuie sur des exemples afin de montrer les outils mobilisables dans une OAP et leurs points forts.

Ce guide technique vise ainsi à mobiliser autour ces enjeux et à donner les clés pour agir. Il a vocation à apporter des éléments de connaissance ainsi que des éléments pratiques et opérationnels au sein de ses 3 parties : Partie A : éléments de définitions relatifs à la Trame noire et à ses interactions et complémentarités avec la TVB. Partie B : proposition de différentes pistes méthodologiques : identification des points de conflits avec la faune nocturne, identification de la Trame noire en lien avec la TVB, cartographie de la pollution lumineuse ou encore choix d’espèces modèles. Partie C : outils réglementaires et techniques pour gérer l’éclairage artificiel au sein des continuités écologiques à travers les caractéristiques des points lumineux, leur organisation spatiale et la planification temporelle de l’éclairage.

Cet ouvrage propose en complément un cahier des charges "type" pour la passation d'un marché relatif à la Trame noire à l'échelle d’une commune ou d’une intercommunalité, ainsi qu’un modèle d’arrêté relatif
à la modulation de l'éclairage public en cœur de nuit, à télécharger en format .doc :

• Annexe 1 : Cahier des charges "type" pour l'élaboration d'une Trame noire.
• Annexe 2 : Modèle d’arrêté relatif aux horaires d’éclairage public.