Détermination des solutions techniques pour la restauration de la continuité écologique sur un ouvrage transversal

Sous-titre
Eléments pour la rédaction de cahiers des charges
Type de document
Note technique
Echelle
Nationale
Support
Pdf
Auteur collectif
Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse, Onema, MEEDDM
Pagination
23
Date d'édition
Apr 2011
Langue
Français
Notes
Version 1 du 23/04/2011

Ce document expose la démarche générale de détermination des solutions techniques à mettre en œuvre sur un ouvrage afin de restaurer la continuité écologique (biologique et sédimentaire).
Il doit être décliné localement, en tenant compte du contexte physique et paysager, des diverses pressions qui altèrent l’hydromorphologie du cours d’eau et des enjeux socioéconomiques.
Il expose de manière non exhaustive les questions à se poser et les données à analyser.
Il peut être considéré comme une boîte à outils à mobiliser en tant que de besoin, afin de rédiger un cahier des charges :

  • Besoin de diagnostic : missions 1/2/3/4
  • Besoin d’analyser et de comparer les solutions techniques (arasement ou aménagement) : missions 1/2/3/4/5/6
  • Rédaction de l’étude projet ou de l’avant projet : mission 7
  • Maîtrise d’œuvre : mission 8
  • Définition du protocole de suivi des impacts : mission 9