Dans la suite du guide de prise en compte de la TVB dans les SCoT, la Dreal Midi-Pyrénées a souhaité poursuivre cette mise à disposition d’outil méthodologique et technique aux collectivités et services de l’État pour améliorer la prise en compte des enjeux de biodiversité et de continuités écologiques au sein des Plans Locaux d’Urbanisme.

Ce guide technique vise ainsi à mobiliser autour ces enjeux et à donner les clés pour agir. Il a vocation à apporter des éléments de connaissance ainsi que des éléments pratiques et opérationnels au sein de ses 3 parties : Partie A : éléments de définitions relatifs à la Trame noire et à ses interactions et complémentarités avec la TVB. Partie B : proposition de différentes pistes méthodologiques : identification des points de conflits avec la faune nocturne, identification de la Trame noire en lien avec la TVB, cartographie de la pollution lumineuse ou encore choix d’espèces modèles. Partie C : outils réglementaires et techniques pour gérer l’éclairage artificiel au sein des continuités écologiques à travers les caractéristiques des points lumineux, leur organisation spatiale et la planification temporelle de l’éclairage.

Cet ouvrage propose en complément un cahier des charges "type" pour la passation d'un marché relatif à la Trame noire à l'échelle d’une commune ou d’une intercommunalité, ainsi qu’un modèle d’arrêté relatif
à la modulation de l'éclairage public en cœur de nuit, à télécharger en format .doc :

• Annexe 1 : Cahier des charges "type" pour l'élaboration d'une Trame noire.
• Annexe 2 : Modèle d’arrêté relatif aux horaires d’éclairage public.

Ce guide méthodologique, élaboré par le ministère, s'adresse en particulier aux collectivités chargées d'élaborer ou de réviser leur document d’urbanisme, mais aussi aux acteurs et services les accompagnant dans ces démarches. Il fait état des possibilités offertes par les dispositions actuelles du code de l’urbanisme pour intégrer l’enjeu Trame verte et bleue dans les documents d’urbanisme. Il expose et illustre l’identification des continuités écologiques et leur intégration dans les différentes phases d’élaboration et parties des documents d’urbanisme. Ces aspects peuvent être approfondis avec certains des documents référencés dans la bibliographie, en particulier les guides dédiés aux SCoT et PLU édités en Midi-Pyrénées.

Cette version intègre les changements opérés par la loi ALUR.