La TVB dans les documents d'urbanisme : évaluation environnementale et compensation

Objectif
La prise en compte des continuités écologiques est désormais nécessaire dans les documents d'urbanisme. Cette prise en compte se vérifiera dans l’évaluation environnementale de ces documents d’urbanisme (les SCOT et certains PLU). Comment cette prise en compte sera-elle analysée par l’autorité environnementale ? En cas d’atteinte à la continuité écologique qui ne pourrait être évitée ou réduite, il faudrait également envisager des modes de compensation.
Contenu du stage

Rappels réglementaires concernant l’évaluation environnementale des plans et programmes des documents d’urbanisme.
La doctrine « éviter, réduire, compenser » et la notion de mesure compensatoire.
Eléments de doctrine au plan national concernant les continuités écologiques (en fonction de l’état d’avancement).
Comment analyser dans l’évaluation environnementale l’atteinte à une continuité écologique ?
Quelle analyse en fait l’autorité environnementale ?
Comment « calculer » une compensation et quelles mesures prendre lorsqu’on n’a pas pu éviter ou réduire cette atteinte à la continuité écologique ?
Retours d’expériences présentés en binôme par un bureau d’études ou/et une DREAL.

Cette session est complémentaire de la formation « Intégrer la Trame verte et bleue dans un document d’urbanisme » du 25 au 27 novembre 2014.

Date / lieu / organisme
Date
Jeudi 27 novembre 2014 - Vendredi 28 novembre 2014
Lieu
Clermont-Ferrand (63)
Organisme formateur
AgroParisTech
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