SRCE : comment l’intégrer dans mon document d’urbanisme ?

Type de document
Guide
Echelle
Régionale
Support
Pdf
Auteur collectif
Bosc J., Gerbeaud Maulin F., Hayot C., Mourlot M., Quenault F.
Pagination
76
Editeur
DREAL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Date d'édition
aoû 2016
Langue
Français

Ce guide pour la mise en œuvre du Schéma Régional de Cohérence Écologique Provence-Alpes-Côte d’Azur (SRCE PACA) dans les documents d’urbanisme a pour vocation à être un outil d’appropriation des connaissances, d’adhésion à ses principes et de facilitation de son usage.

Destiné aux acteurs locaux impliqués dans l’élaboration de documents d’urbanisme (élus, techniciens des collectivités, services de l’État, bureaux d’études), il apporte des éléments de méthodologie pour la prise en compte des trames vertes et bleues définies à l’échelle régionale, dans l’élaboration des documents de planification (SCoT/PLU/PLUI/Carte communale).

Ce guide donne également des clés de lecture du SRCE concernant notamment l’usage des cartes et du plan d’action stratégique, et présente des outils à mobiliser (réglementation, orientations d’aménagement, action foncière, contractualisation…) pour intégrer les objectifs du SRCE dans la mise en œuvre du projet local des documents d’urbanisme. Ce document facilite ainsi l’identification des outils les plus adaptés pour répondre aux différentes situations (projets, éléments de contexte…). Les questions, suggestions et inquiétudes recueillies au cours de la concertation du SRCE (consultation, enquêtes publiques et ateliers) ont guidé la structuration et les thèmes abordés.

Apporter une réponse unique aux questions posées reviendrait cependant à plaquer uniformément, sur un territoire marqué par la diversité des contextes et des projets, une grille de lecture du SRCE unique et descendante, faisant abstraction des situations locales.

Si ce document facilite le choix des outils ad hoc, il ne doit pas conduire à la diffusion de recettes, mais veut promouvoir une démarche logique et des réflexes d’analyse.

Ce guide a été mis à jour en août 2016 suite à la recodification du code de l’urbanisme et à la modernisation du contenu du PLU.