Les outils de nature contractuelle mobilisables pour la Trame verte et bleue. Recueil de Fiches outils

Les démarches Trame verte et bleue se multiplient sur les territoires. Après l’identification des continuités écologiques à leur échelle, beaucoup de ces territoires s’interrogent sur la mise en œuvre opérationnelle de la TVB et sur les outils à mobiliser dans ce cadre.
Les lois Grenelle ne prévoyaient pas la création de nouveaux outils mais recommandaient de s’appuyer sur les outils, notamment contractuels, existants. Cependant, pour les mobiliser encore faut-il bien les connaître.
C'est pourquoi la Fédération des Parcs narturels régionaux et la Fédération des Conservatoires d'espaces naturels, avec le soutien du Ministère en charge de l'écologie, ont engagé une réflexion dès 2009, pour améliorer la connaissance des outils contractuels existants et de leur intérêt pour la TVB.
Le catalogue de fiches ici présenté et le rapport d'étude associé ont ainsi pour objectifs de proposer une boite à outils illustrée d'exemples et de pointer les clés de réussite de leur mobilisation sur le terrain.
Ils constituent une aide pour les acteurs en charge de la mise en œuvre de la TVB : l’État et les régions à travers l’élaboration du plan d’action stratégique des Schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE), les gestionnaires d’espaces, les collectivités territoriales et autres établissement publics qui devront mobiliser ces outils.

Retrouvez à travers le recueil de fiches, ici présenté, 25 outils mobilisables pour mettre en oeuvre la Trame verte et bleue de façon contractuelle (MAEt, bail rural à clauses environnementale, contrat et charte Natura 2000, etc.) détaillés et illustrés par des exemples concrets de mise en oeuvre.