Trame verte et bleue et outils du Code de l’urbanisme

Sous-titre
Réflexions et expériences des Parcs naturels régionaux
Type de document
Rapport d'étude
Echelle
PN / PNR
Auteur
Fédération des Parcs naturels régionaux
Date d'édition
nov 2014

Les Parcs naturels régionaux sont de plus en plus mobilisés pour accompagner les communes et intercommunalités dans la prise en compte de la TVB dans les documents d'urbanisme. A partir des premiers retours d’expériences, cette étude se propose de recenser les outils et prescriptions mobilisés pour prendre en compte la TVB dans les PLU et PLUi sur les territoires de PNR, d’analyser leurs avantages et leurs limites et d’identifier les attentes des Parcs.

Cette étude ne constitue aucunement un guide méthodologique ou de recommandations. Elle illustre une diversité de situations qui se présentent au sein des PNR en termes de connaissances, de couverture du territoire en documents d’urbanisme, de menaces et d’enjeux TVB ou encore de jeu d’acteurs et qui se traduisent par une pluralité d’approches, de besoins et de positionnements.

Ce travail permet d’apporter des premiers éclairages sur les modalités de prise en compte de la TVB dans la planification en milieu rural qui seront à actualiser avec la progression de ces démarches sur les territoires.