Lettre N°34 - Octobre 2016 | Trame verte et bleue

Edito

Une nouvelle étape en faveur de la biodiversité

Bruno Perroud

Barbara Pompili

Secrétaire d'Etat chargée de la biodiversité

C’est désormais chose faite depuis le 8 août dernier : la Loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est promulguée !
Que de débats passionnés et passionnants, dans et en dehors des hémicycles. Nous pouvons être fiers de ce résultat qui marque, 40 ans après la loi sur la protection de la nature, une nouvelle étape dans la mobilisation en faveur de la biodiversité dans notre pays. Je tiens à remercier toutes celles et tous ceux qui se sont mobilisés pour que cette loi soit la plus ambitieuse et complète possible. Je sais ce que nous devons à la mobilisation citoyenne et des professionnels de la biodiversité.

Il reste maintenant à faire vivre cette loi et à en tirer tous les bénéfices. Je pense en particulier à la création de l’Agence Française pour la Biodiversité, que l’ATEN va rejoindre dès le 1er janvier prochain. La loi définit clairement les compétences de cette nouvelle entité, qui jouera un rôle clé dans la mise en œuvre de notre politique nationale de biodiversité. Les mois qui viennent sont cruciaux pour préciser l’organisation et les missions de cette agence. L’implication de chacune et chacun est primordiale pour aboutir à un résultat à la hauteur de nos espérances, et pour que chaque agent y trouve l’opportunité de réaliser un projet professionnel à la hauteur de ses attentes.

Les dispositions de cette loi qui concernent la Trame Verte et Bleue sont trop nombreuses pour être citées ici. Retenons d’abord que ce texte consolide dans notre droit l’importance de préserver et restaurer les continuités écologiques. L’article 5, par exemple, ajoute dans les objectifs généraux du Code de l’environnement celui de « la préservation et l'utilisation durable des continuités écologiques ». De même, d’autres articles reconnaissent l’impact de la pollution lumineuse sur la biodiversité, et sur les continuités écologiques en particulier.
Un autre point fondamental concerne la gouvernance autour des enjeux de la Trame Verte et Bleue. La création d’un Comité National de la Biodiversité, qui reprendra notamment les compétences du Comité National Trame Verte et Bleue, et de comités équivalents en région, permettra d’intégrer pleinement les enjeux des continuités écologiques à la réflexion globale sur la préservation de la biodiversité.
Vous l’aurez compris : après le marathon législatif maintenant terminé, c’est désormais une autre aventure qui débute, pleine de potentiel. A nous de saisir cette opportunité pour aller aussi loin que possible en faveur de la biodiversité.

Lettre d'information nationale sur la Trame Verte et Bleue

Action portée par l'Aten dans le cadre du Centre de ressources Trame verte et bleue

Photo bandeau © Aurélien Daloz

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Sommaire

Edito Une nouvelle étape en faveur de la biodiversité

Journées d'échanges

Du côté des territoires... "Trame bleue : espaces et continuités" un programme ambitieux

Actualités nationales

Actualités des régions

Actualités locales

Zoom sur... Retour d’expérience des aménagements et des suivis faunistiques sur le réseau VINCI Autoroutes

Agenda

A consulter

Journées d'échanges

La nouvelle loi Biodiversité a pour ambition la reconquête de la biodiversité à travers sa préservation mais aussi la restauration de ses différentes composantes (espèces, habitats, écosystèmes...). Cette orientation pose ainsi la question des outils et des techniques à mettre en place pour assurer cette restauration.
La Trame verte et bleue (TVB) a opéré un changement majeur dans la manière d'appréhender la préservation de la nature. En intégrant la notion d'échelle, elle se donne notamment pour objectif de diminuer la fragmentation, une des principales causes d'érosion de la biodiversité, et donc a fortiori la disparition et la vulnérabilité des habitats naturels et des habitats d’espèces. Avec l'adoption des Schémas Régionaux de Cohérence Ecologique (SRCE), la mise en œuvre de la TVB entre dans une phase opérationnelle, via son intégration dans les documents de planification (Schémas de Cohérence Territoriale, Plans Locaux d'Urbanisme...), mais aussi et surtout à travers la réalisation de travaux de préservation et de remise en état des continuités écologiques. Ces opérations peuvent être diverses : replantation et revégétalisation, construction de passages à faune, destruction d’obstacles, déplacement ou réintroduction d’espèces, etc. Le génie écologique devient ainsi un champ d’investissement incontournable. Il apparaît alors nécessaire de partager et d'échanger sur les méthodes, outils et techniques favorisant la restauration et la mise en réseau des habitats favorables aux espèces animales et végétales.

Organisé par l'Aten, en partenariat avec le Centre de ressources Trame verte et bleue et le Centre de ressources Génie écologique, le 22^ème Forum des gestionnaires d'espaces naturels sera ainsi ouvert à tous les acteurs œuvrant sur ces thématiques et désireux de partager leurs expériences : gestionnaires, universitaires, collectivités, bureaux d'études, entreprises, établissements publics, services de l’État, etc., afin d'envisager ensemble comment créer, restaurer et gérer des milieux naturels de qualité, fonctionnels et connectés, dans le but de construire et mettre en œuvre concrètement la Trame verte et bleue.

Programme et inscriptions en ligne

Du côté des territoires...

Site de restauration sur l'Ain

Dynamique Hydro

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"Trame bleue : espaces et continuités" un programme ambitieux en Auvergne-Rhône-Alpes

L'Association Rivière Rhône Alpes Auvergne et ses partenaires, les Conservatoires d'Espaces Naturels de Rhône-Alpes, l'Irstea et GeoPeka, se lancent pour les 4 prochaines années dans un programme d'accompagnement de la mise en oeuvre opérationnelle du Schéma Régional de Cohérence Ecologique avec le soutien de la Région Auvergne Rhône-Alpes, l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et l’Union Européenne.

Le programme « Trame bleue : espaces et continuités » s'adresse aux professionnels et aux élus locaux. Il a pour objectif d'améliorer les connaissances et les compétences en matière de continuités écologiques de l’espace cours d’eau et des zones humides en lien avec les compartiments terrestres des écosystèmes. Il s'agit de créer et développer les liens entre gestion des milieux aquatiques, gestion des espaces naturels, aménagement du territoire et urbanisme et de faire la synthèse entre politique nationale de l’eau (inondations et ouvrages transversaux), politique de bassin (restauration des cours d'eau et Espace de Bon Fonctionnement) et politique régionale (biodiversité et continuité).

Quatre axes majeurs de travail ont été retenus :

Management de projet - Cet axe est transversal et vise l’animation du projet dans son ensemble afin d’assurer la cohérence des actions entre elles.
Espace cours d'eau - Par l’intermédiaire de travaux de recherche scientifique, de retours d’expériences et d’un outil cartographique d’aide à la décision, les actions de cet axe ont pour but de fournir des outils opérationnels pour l’effacement d’ouvrages transversaux et latéraux, la détermination de l’espace de bon fonctionnement des cours d’eau et la restauration de berges de cours d’eau et des fonctionnalités biologiques associées.
Zones humides : état, pressions et connectivité - Afin d’approfondir les connaissances sur le fonctionnement des zones humides, réservoirs de biodiversité et interface de la Trame verte et bleue, il est ici proposé d’élaborer des outils de connaissance à destination des professionnels et de les accompagner dans le déploiement des outils d’analyse et de suivi de la restauration des zones humides, de leur gestion et de leurs connectivités.
Interface Vert & Bleu - L’enjeu principal de cet axe est de décloisonner la gestion des milieux aquatiques et la gestion des espaces naturels terrestres. Ceci en favorisant les échanges techniques et le développement d’une culture commune aux différents intervenants. La création de passerelles entre acteurs et le rapprochement des réseaux régionaux seront au cœur de cet axe.

Au total, ce sont 26 actions portées par 7 partenaires qui apporteront un soutien aux professionnels et élus dans l'appropriation du lien entre les notions de Trame Verte & Bleue et d'Espace de bon fonctionnement, et dans la création de passerelles entre acteurs du territoire.

Collecte de crapaud pour le franchissement © N. Voisin - SIABVA

Visite d'aménagements © N. Vale

Julien BIGUE
Directeur
Association Rivière Rhône Alpes Auvergne
julien.bigue@riviererhonealpes.org

Actualités nationales

Biodiversité en action : une plateforme pour recenser les actions du territoire

Barbara Pompili a lancé une plateforme "Biodiversité en action" le 4 octobre dernier. L'objectif de ce nouvel outil est de faire remonter du terrain des actions abouties, documentées et susceptibles d'essaimer ailleurs. La secrétaire d'Etat en charge de la biodiversité souhaite ainsi "convaincre par l'exemple" et sortir de "l'approche souvent trop technocratique de cet enjeu".

Lancement du programme "NATURE 2050"

CDC Biodiversité, filiale de la Caisse des Dépôts, lance le programme Nature 2050 pour attirer de nouveaux acteurs vers des actions de restauration de la biodiversité et d'adaptation des espaces naturels au changement climatique. Soutenu par un large éventail de partenaires, Nature 2050 se structure autour de trois types d’action (protéger, connecter, restaurer) et vise les espaces suivants : zones humides, continuités écologiques, espaces forestiers et agricoles, biodiversité urbaine.

Initiatives des agences de l'eau en faveur de la biodiversité

D'ici la fin de l'année 2016, toutes les agences de l'eau ouvriront des appels à projets en faveur de la biodiversité qui accordent une part importante aux enjeux relatifs aux continuités écologiques. Les appels à projet des agences Adour-Garonne et Rhône-Méditerranée-Corse sont d'ores et déjà ouverts, les autres suivront prochainement.

Initiative pour la biodiversité de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranées-Corse
Initiative pour la biodiversité de l'Agence de l'eau Adour-Garonne

Séminaire "Comment conjuguer la Trame verte et bleue avec le SRADDET ?"

Le décret n°2016-1071 du 3 août 2016 précise les modalités de mise en œuvre des nouveaux Schémas Régionaux d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) qui devront à terme absorber plusieurs outils de planification, dont le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE). Dans ce cadre, un séminaire organisé par le ministère en partenariat avec l’ARF a eu lieu le 21 septembre dernier. Cette journée a notamment permis de mettre en avant les principaux enseignements tirés de la mise en œuvre des SRCE et d’échanger sur les dispositifs d’évaluation mis en place. L’objectif était également d’accompagner les territoires dans un contexte en mutation. Les présentations et résumés sont désormais disponibles.

Actualités régionales

Guyane

Approbation du schéma d'aménagement régional de la Guyane

Le Schéma d’Aménagement Régional (SAR) de la Guyane a été approuvé par décret en Conseil d’Etat le 8 juillet 2016. Désormais, la Guyane dispose d’un cadre de référence, co-construit et donc partagé, pour l’ensemble des politiques publiques d’aménagement et de développement du territoire menées en Guyane. Il s’agit du premier SAR approuvé dans les DOM qui intègre les enjeux de continuités écologiques dans un chapitre individualisé relatif à la TVB.

Ile-de-France

Aménagement d'un passage à faune sur la RN184

Identifiée par le Schéma Régional de Cohérence Ecologique comme une coupure du réservoir de biodiversité que constitue la forêt domaniale de l’Isle-Adam, la RN184, voie routière à 2 x 2 voies, fait aujourd'hui l'objet d'un chantier de réaménagement. L'objectif est d'adapter un pont existant pour en faire un ouvrage « mixte », c’est-à-dire attractif pour la petite et grande faune tout en conservant les usages pour les activités humaines. Des relevés seront effectués afin de mesurer l’évolution de la fréquentation de l’ouvrage par la faune. Les conclusions de cette expérimentation seront partagées avec d’autres gestionnaires routiers.

Consultez la page dédiée au projet

Actualités locales

Projet de rétablissement de la continuité écologique aux Saintes-Maries-de-la-Mer

La commune des Saintes-Maries-de-la-Mer porte depuis avril 2016 un projet de rétablissement de la continuité écologique et de franchissement pour alevins et poissons entre la mer Méditerranée et le Système Vaccarès. La continuité est en effet aujourd’hui limitée par la présence d’un ouvrage de ressuyage et de protection contre le risque inondation (le Pertuis de la Fourcade).

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Association Migrateurs Rhône-Méditerranée

Un passage pour les loutres sous la voie express à Landévant dans le Morbihan

À Landévant, la Direction interdépartementale des routes Ouest aménage un passage pour la petite faune, notamment les loutres, sous la voie express. Le premier d’une série de sept chantiers est situé à hauteur du ruisseau du Suliern sous la RN 165. Les travaux consistent à construire une banquette en béton à l’intérieur de l’ouvrage hydraulique pour permettre le franchissement de la faune sous la voie en toute sécurité, un bienfait pour l'animal autant que pour le conducteur...

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Ouest France

Des idées pour préserver la Trame verte et bleue à Corn dans le Lot

Le Parc Naturel Régional des Causses du Quercy organise sur son territoire des réunions de présentation des enjeux liés à la biodiversité et plus particulièrement à la Trame verte et bleue. C'est ainsi que les habitants de la commune de Corn ont pu participer à des ateliers d'échanges afin de partager leurs idées et réflexions, et faire part de leurs questionnements. Une réflexion collective visant à mettre en place des actions concrètes.

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La Dépêche

Un aménagement pour favoriser la continuité piscicole du Borne en Haute-Savoie

Afin de restaurer la continuité piscicole du Borne et améliorer la qualité des habitats dans la traversée de Saint-Pierre-en-Faucigny, des travaux ont été entamés. Ils consistent en la création d'une rampe en enrochements bétonnés d’une vingtaine de mètres et d’une pente de 12,5 % formant un passage préférentiel pour les poissons. L’intervention dans le lit du cours d’eau permettra par ailleurs de reconstituer superficiellement un coursier en enrochement sur la partie rive droite. De plus, un système de suivi piscicole permettra la vérification du bon fonctionnement de l'ouvrage jusqu’à la fin de l’année 2018.

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Le Messager

Zoom sur...

Ecopont du col du Grand boeuf

Alaterra-ASF

Retour d’expérience des aménagements et des suivis faunistiques sur le réseau VINCI Autoroutes

Depuis les années 1960, la France a développé son réseau autoroutier de façon considérable (environ 12 000 km à ce jour). Les conséquences de ce développement des infrastructures autoroutières sur la biodiversité sont nombreuses : destruction directe des milieux naturels, fragmentation des habitats et des populations, mortalité directe par collision, etc.
La rupture de continuité écologique est maintenant prise en compte avec la création de nombreux ouvrages dédiés ou aménagés pour le passage de la faune sauvage, permettant ainsi de réduire les effets sur la biodiversité. De par son activité d’aménageur/exploitant s’inscrivant sur le long terme, le concessionnaire peut étudier en amont, réaliser un ouvrage et le suivre dans la durée. Cette caractéristique apparaît d’autant plus importante pour la mise en œuvre de suivis écologiques rigoureux sur des pas de temps parfois importants.

Deux démarches ont été initiées par VINCI Autoroutes ces dernières années : le Paquet Vert Autoroutier (PVA) et le chantier de l’A89 :

le PVA est un plan de relance de l’économie engagé avec l’État entre 2010 et 2013. Des investissements importants ont porté sur différents volets environnementaux : réduction des nuisances sonores, protection de la ressource en eau et préservation de la biodiversité. Il s’agissait d’une démarche de modernisation par la requalification environnementale d’infrastructures autoroutières existantes. 38 aménagements de reconnexion écologique, répartis dans 13 départements et 12 autoroutes différentes en service, ont ainsi été réalisés ;
la construction de la dernière section de l’A89 entre Balbigny (Loire) et la Tour de Salvagny (Rhône), entre 2008 et 2013, a permis d’achever la liaison autoroutière entre Bordeaux et Lyon. Elle répond aux exigences environnementales récentes avec notamment la réalisation de 55 ouvrages de reconnexion écologique.

Au total, 81 ouvrages (66 des 93 aménagements précédemment cités, auxquels s’ajoutent 15 ouvrages non dédiés à la faune) ont fait l’objet de suivis faunistiques dans le but d’évaluer leur utilisation par la faune sauvage.
Ces suivis réalisés par 17 structures locales différentes (associations, bureaux d’études, etc.) représentent un lot de données sans équivalent dans le domaine des suivis faunistiques autoroutiers en France (environ 25 000 données de passage collectées par piège photographique sur un cumul de plus de 1 280 mois de suivis).

Ceci a fait naître la volonté de mutualiser l’ensemble des enseignements acquis afin de contribuer à l’amélioration des connaissances dans un domaine encore très lacunaire. Ce retour d'expérience a ainsi fait l'objet d'un rapport et d'une synthèse disponibles en téléchargement.

Philippe CHAVAREN
Responsable Domaine Nature, Paysage et Dépendances vertes - réseau ASF
VINCI Autoroutes
philippe.chavaren@vinci-autoroutes.com

À consulter

Atlas régional de l’occupation des sols en France

La connaissance détaillée de l’occupation des sols est cruciale pour l’observation de l’environnement. L’artificialisation, notamment, constitue un enjeu majeur dans notre vie quotidienne. Cette transformation des sols engendre la perte de terres agricoles, la destruction et le cloisonnement des espaces naturels et des habitats. Pour chaque région métropolitaine et d’outre-mer, cet atlas illustre, par des cartes, graphiques et tableaux, l’occupation des sols en 2012 : artificialisation, terres agricoles, milieux naturels, forêts, etc.

Téléchargez l'atlas

Intégration de la TVB dans les documents d'urbanisme

Dans le cadre de la Charte de gestion économe de l'espace du département de la Vendée, un document spécifique à l'intégration de la Trame verte et bleue dans les documents d'urbanisme a été édité pour accompagner les acteurs. Il fait notamment état des grands principes de la démarche et des différentes étapes d'élaboration dans lesquelles intégrer l'enjeu des continuités écologiques.

Téléchargez le document

Guide de gestion écologique des espaces collectifs publics et privés

Ce guide vise à sensibiliser et inciter les gestionnaires à entamer une réflexion sur leurs pratiques et les faire évoluer en proposant des techniques alternatives pour une meilleure prise en compte de la biodiversité. Alternatives à l’utilisation des pesticides, choix de végétaux locaux, maintien de murs anciens, élagage et taille douce des arbres, création de mares, végétalisation des berges de rivières, de la voirie, etc. Il se compose de 10 fiches « Problématiques », 16 fiches « Réponses écologiques » et 22 fiches « Outils ».

Téléchargez le guide

Liste rouge des oiseaux nicheurs de France métropolitaine

Huit ans après le précédent état des lieux, la mise à jour de la Liste rouge des oiseaux nicheurs fait apparaître une situation qui s’est aggravée sur le territoire métropolitain. La réévaluation du niveau de menace pesant sur les 284 espèces d’oiseaux nicheurs recensées montre que la situation s’est détériorée pour 48 espèces entre 2008 et 2016, tandis que 15 seulement ont vu leur état s’améliorer durant cette période. Au total, 92 espèces sont classées menacées dans l’Hexagone.

Téléchargez le document

Publication sur la connectivité écologique dans les Alpes

Cette publication résume les douze ans d’expérience en matière de connectivité écologique dans l’Arc alpin et propose des perspectives sur les évolutions des prochaines années. Des cartes inédites viennent compléter les articles qui traitent de nombreux sujets comme les liens entre la connectivité écologique et les services écosystémiques, les Régions Pilotes de la Connectivité écologique, les politiques européennes et nationales de mise en réseau d’espaces naturels, la cartographie des territoires de connectivité dans les Alpes, etc.

Téléchargez la publication

Actes du séminaire "SAGE & TVB : Quelles synergies pour les continuités écologiques ?"

Ce séminaire national qui a eu lieu à Montpellier en juin dernier a contribué au rapprochement des acteurs de la politique de l’eau et de la politique TVB pour améliorer les synergies aux différentes échelles d’action. Il a été l’occasion de renforcer la connaissance mutuelle des acteurs, de mettre en évidence les synergies et les complémentarités entre chaque politique, d'identifier les moyens d'action innovants et de les valoriser. Ces actes retranscrivent les présentations et les échanges de ces journées.

Téléchargez les actes

Compte-rendu du colloque Rivière "Espace de bon fonctionnement : la biodiversité comme indicateur !"

Cet événement avait pour objectif de traiter de la problématique suivante : Comment les espèces cibles de la Trame Verte et Bleue ou la biodiversité de façon plus large, sont et peuvent être des indicateurs de l'état ou de suivi du bon fonctionnement des cours d'eau en terme de continuités ou connectivités écologiques ?

Consultez le compte-rendu et les présentations

Téléchargez le compte-rendu synthétique

Bâtiment et biodiversité : Et si l’on pensait les villes et les bâtiments comme des écosystèmes ?

Le déclin de la biodiversité en milieu urbain nous invite à imaginer des solutions innovantes pour aménager, bâtir, rénover en favorisant la biodiversité, au même titre que les autres enjeux environnementaux. Des solutions existent à chaque échelle : elles sont de plus en plus plébiscitées par les habitants des villes. Ce film d'animation propose de mieux comprendre et partager ces solutions, dont la Trame verte et bleue fait partie intégrante.

Qu'est-ce qui se trame ?

Edito

Une nouvelle étape en faveur de la biodiversité

Lettre d'information nationale sur la Trame Verte et Bleue

Sommaire

Journées d'échanges

Du côté des territoires...

"Trame bleue : espaces et continuités" un programme ambitieux en Auvergne-Rhône-Alpes

Actualités nationales

Biodiversité en action : une plateforme pour recenser les actions du territoire

Lancement du programme "NATURE 2050"

Initiatives des agences de l'eau en faveur de la biodiversité

Séminaire "Comment conjuguer la Trame verte et bleue avec le SRADDET ?"

Actualités régionales

Approbation du schéma d'aménagement régional de la Guyane

Aménagement d'un passage à faune sur la RN184

Actualités locales

Projet de rétablissement de la continuité écologique aux Saintes-Maries-de-la-Mer

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Un passage pour les loutres sous la voie express à Landévant dans le Morbihan

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Des idées pour préserver la Trame verte et bleue à Corn dans le Lot

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Un aménagement pour favoriser la continuité piscicole du Borne en Haute-Savoie

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Zoom sur...

Retour d’expérience des aménagements et des suivis faunistiques sur le réseau VINCI Autoroutes

À consulter

Atlas régional de l’occupation des sols en France

Intégration de la TVB dans les documents d'urbanisme

Guide de gestion écologique des espaces collectifs publics et privés

Liste rouge des oiseaux nicheurs de France métropolitaine

Publication sur la connectivité écologique dans les Alpes

Actes du séminaire "SAGE & TVB : Quelles synergies pour les continuités écologiques ?"

Compte-rendu du colloque Rivière "Espace de bon fonctionnement : la biodiversité comme indicateur !"

Bâtiment et biodiversité : Et si l’on pensait les villes et les bâtiments comme des écosystèmes ?