Edito

Les acteurs publics de la politique de l'eau au service de la Trame verte et bleue

Didier Taillefer
Franck Solacroup

La Trame Verte et Bleue est constituée de milieux à forts enjeux environnementaux en termes de gestion de l’eau et de préservation de la biodiversité. Ils contribuent au bon état écologique des masses d’eau. Dans le cadre de son 10ème programme d’intervention (2013-2018), l’agence de l’eau Adour-Garonne présente de multiples modalités d’aides financières auprès des collectivités pour la préservation de la Trame Verte et Bleue. On peut citer :

  • L’entretien et la restauration des cours d’eau visant à la diversité des habitats et des espèces aquatiques,
  • La restauration de la continuité écologique sur les cours d’eau et la réduction de l’impact des ouvrages sur les milieux pour favoriser notamment la libre circulation des poissons migrateurs,
  • La gestion et la préservation des zones humides, précieux espaces à forte valeur biologique contribuant à la régulation des eaux tant au niveau qualitatif que quantitatif.

Cette politique d’accompagnement financier s’inscrit dans un contexte réglementaire renouvelé : le classement des cours d’eau d’une part, la compétence des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) en termes de « gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations » - GEMAPI – issue de la Loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 d’autre part.

Par ailleurs, dans le cadre du rapprochement des politiques eau et urbanisme, l’agence de l’eau peut apporter un soutien financier auprès des structures porteuses de SCoT et de PLU intercommunaux pour l’élaboration d’un diagnostic eau pouvant comprendre l’approche TVB.

Directeur du Département Ressources en Eau et Milieux Aquatiques
Agence de l’Eau Adour-Garonne

         

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JOURNÉES D'ÉCHANGES TECHNIQUES

Créé en 2005, le groupe Trame verte et bleue est un lieu d’échanges entre «experts» et «praticiens» des corridors écologiques et des trames vertes et bleues. Le groupe comprend 40 PNR et des partenaires de plus en plus nombreux (établissements publics, collectivités territoriales, associations, laboratoires de recherche,…), pour un total d’une centaine de membres.

Prochain rendez-vous : le10 September

Natura 2000 et Trame verte et bleue : Quelles synergies dans la mise en oeuvre de ces deux politiques ?

Issues des Directives européennes Oiseaux (1979) et Habitat, Faune, Flore (1992), la mise en place du réseau de sites Natura 2000 (N2000) a pour objectif d'enrayer l'érosion de la biodiversité, notamment par la mise en réseau de sites. Pour sa mise en œuvre, la France a fait le choix de la contractualisation pour impulser des actions en faveur des habitats et espèces à fort enjeu de conservation, prenant en compte les activités socio-économiques des territoires.
Créée par les lois Grenelle, la Trame verte et bleue (TVB) vise à préserver et restaurer les continuités écologiques. Elle participe ainsi à une nouvelle conception de la conservation de la nature basée sur une vision dynamique, qui exige la prise en compte des enjeux de biodiversité dans toutes les politiques publiques sectorielles (dont N2000) et par tous les acteurs territoriaux.
Souvent assimilés en tant que Réservoirs de biodiversité dans le cadre de la Trame verte et bleue, les sites N2000 sont au nombre de 1758 sur le territoire  métropolitain.
La mise en cohérence et les synergies entre ces deux politiques constituent ainsi un enjeu majeur, non seulement pour la réussite de ces démarches dans les territoires, mais aussi plus globalement pour la préservation de la nature. Cette journée, co-organisée avec l'Aten, reviendra sur ces questions. Les objectifs sont les suivants :

  • Quels sont les liens entre les politiques N2000 et TVB aux différentes échelles : européenne, nationale, régionale et territoriale ?
  • Quels sont les complémentarités, synergies et/ou chevauchements éventuels qui peuvent aider à la mise en œuvre de ces deux politiques ?
  • Quels enjeux/problématiques/contraintes à l'articulation sur les territoires ? Quels outils sont mobilisables pour prendre en compte les continuités écologiques ?

Elle s'adresse en priorité aux membres du groupe d'échanges TVB et du réseau technique Natura 2000. Vous pouvez d'ores et dèjà vous inscrire sur le lien suivant : Inscription
Contact : Solène Bellanger - Fédération des Parcs naturels régionaux

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Du côté des territoires...

Département de l'Isère

Restitution d’un projet expérimental de restauration de corridors en Isère

Le projet Couloirs de vie, conduit par le Département de l’Isère de 2008 à 2015, avait pour objectif de rétablir les connexions entre les massifs très anthropisés de la Chartreuse, de Belledonne et du Vercors. Ce projet de grande ampleur a fédéré une quantité de partenaires, aussi bien financiers (Europe, Région Rhône-Alpes, Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, AREA)  qu’opérationnels, permettant ainsi, la mise en place d’un grand nombre d’actions en faveur de la reconnexion des massifs.

En quelques chiffres, Couloirs de vie c’est : douze ouvrages autoroutiers aménagés, sept sites équipés de détecteurs de faune, un passage à petite faune, deux passes à poissons, quatre ouvrages sous des routes départementales mais aussi un écopont (pour fin 2016).

Au vu des moyens et des différentes actions mis en œuvre, une évaluation scientifique et technique était nécessaire. Plusieurs méthodes ont été testées afin d’évaluer les différentes actions entreprises (bureau d’études Ecosphère). Les premiers résultats semblent plutôt positifs même s’il est nécessaire de poursuivre ce travail sur le long terme avant de conclure.

Au delà des travaux en faveur de la connectivité des différents espaces, préserver et pérenniser les écosystèmes de part et d’autre de ces corridors s’avèrent tout autant primordiaux. Or, pour y parvenir, l’ensemble des acteurs du territoire (communes, agriculteurs, gestionnaires, etc.) doivent être favorables et s’impliquer pour la biodiversité. Une évaluation sociologique (Observatoire social de Lyon) a été faite pour mieux comprendre la perception qu’ont les acteurs de leur territoire et, ainsi, adapter, en fonction des résultats, les actions de communication ou de sensibilisation. Cette étude a également permis d’identifier les acteurs «aidants » et ceux plus sceptiques vers qui orienter les actions de communication et de sensibilisation pour les convaincre et, peut-être, plus les impliquer dans les initiatives mises en œuvre.

Retrouvez les détails du projet

Passages à faune sous la RD 1085 et 121a
Détecteurs de faune (exemple du site de La Buisse)

Contact : Anne-Sophie Croyal
Coordinatrice corridors biologiques - Service Développement durable- DAT
Conseil général de l'Isère
www.corridors-isere.fr

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Zoom sur...

air papillon

Le droit face à la réalité écologique de la trame

Le programme transversal Agriconnect (2012-2014) a fait suite au projet DIVA-corridor (2008-2010). Son objectif était d’étudier l’impact des changements d’échelle pour l’identification, le fonctionnement et la mise en place des continuités écologiques dans les paysages agricoles de la région Bretagne. Ce travail pluridisciplinaire a rassemblé des agronomes, géographes, écologues, juristes et gestionnaires de la TVB.

Développer les dimensions juridiques au sein de ce programme de recherche fut l’un des défis à relever. En effet, il ne s’agissait pas uniquement d’examiner le cadre juridique de l’identification et de la mise en œuvre des trames issues des lois Grenelle. La réalité écologique de la trame sur le terrain a aussi été prise en compte, ce qui s’est traduit par l’examen des potentialités de la réglementation du PLU. Par ailleurs, ce sont les entrées des écologues, à savoir le paysage et ses éléments, qui ont été juridiquement explorées afin, non pas d’identifier les outils juridiques mobilisables, mais les paysages et ses éléments qu’ils seraient utiles de protéger juridiquement.

L’identification et la protection d’un élément du paysage susceptible de caractériser une trame ou formant une continuité paysagère, telle qu’une haie, s’avèrent limitées en écologie comme en droit. C’est en ce sens que la notion de trame a rencontré un autre champ de la recherche : celui des services écosystémiques. Cette notion implique de s’interroger sur la capacité d’un paysage ou d’un de ses éléments à rendre des services, vitaux ou utiles, pour l'être humain, les autres espèces et/ou les activités économiques.
Au-delà de leur matérialité, elle s’intéresse donc à leur fonctionnalité. Concrètement, dans le cas des haies, cela invite entre autre à s’interroger sur leur qualité (déterminer leur hauteur, densité, essence des arbres, etc.) mais également leur lieu d’implantation. Ces caractéristiques devraient, par ailleurs, logiquement conditionner l’existence d’un paiement pour la plantation de haies dans le cadre des paiements pour services environnementaux.
L’entrée par les services écosystémiques pour la mise en œuvre juridique de la Trame verte amène de nouvelles pistes à développer et à approfondir.


Pour aller plus loin :
Film - Une juriste sur le terrain de l'environnement

Réseau Thématique Pluridisciplinaire BIODISCEE (Biodiversité, Droit et services écosystémiques)
 

Haie de ragosses © J. Baudry
Haie à végétation dense, marais Sougeal ©J. Baudry

Contacts :
Alexandra Langlais-Hesse :
alexandra.langlais@univ-rennes1.fr
Françoise Burel :
francoise.burel@univ-rennes1.fr

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À consulter

Biblio'verte - continuités & Trames écologiques

La Maison Rhodanienne de l’Environnement, la Maison de la Nature et de l’Environnement de l’Isère, la Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature Rhône et la Ligue de Protection des Oiseaux Isère ont réalisé cette Biblio’verte - continuités & Trames écologiques. Ce travail est un panorama non exhaustif de la question.
Plusieurs travaux d’écologie scientifique, ont montré le rôle capital des continuités, réseaux et corridors écologiques pour préserver la biodiversité. Ces notions sont ici rappelées et mises en perspective : méthodologies, mises en place, milieux (trames noires, agricoles), etc. Les questions associées : gouvernance, participation citoyenne, jeux d’acteurs et financement sont abordées et questionnées.

Biblio'verte - Continuités & Trames écologiques

Accompagnement des communes pour la prise en compte de la Trame verte et bleue dans les documents d'urbanisme

Quelles approches développer sur son territoire pour s'assurer une bonne prise en compte des enjeux relatifs aux continuités écologiques dans les documents d'urbanisme et, ainsi, faciliter le travail aux échelles infra ? Ce recueil de fiches propose un aperçu des initiatives menées par les Parcs naturels régionaux en amont, pendant et après les démarches d'élaboration ou de révision des documents d'urbanisme. Présentée sous forme de fiches thématiques (améliorer/mobiliser les connaissances, apporter un appui technique, sensibiliser les élus/grand public), cette synthèse constitue une boîte à outils illustrant différentes pratiques et apporte quelques éléments d’analyses (avantages/inconvénients, clés de réussite).

Fiches accompagnement

Agir pour la biodiversité en Flandre-Dunkerque

Biodiversité, TVB, SRCE ou encore corridor écologique… Voici des termes que nous entendons de plus en plus souvent sans savoir vraiment à quoi renvoient ces notions. Pour que chacun comprenne l’intérêt de ces démarches, l’Agence d'urbanisme Flandre-Dunkerque (AGUR) a décidé de réaliser une publication « Agir pour la biodiversité en Flandre-Dunkerque », dans le cadre du partenariat Ademe Région. Pédagogique et présenté sous forme de fiches synthétiques, ce document définit les grands enjeux et expose l’état de la biodiversité du territoire. Il développe également, à différentes échelles, des pistes d’actions favorables à la faune et à la flore. Enfin, il met en avant les acteurs et la dynamique du territoire Flandre-Dunkerque à travers 40 expériences.

Télécharger le document

Films - Continuité écologique des cours d'eau

Dans le cadre d'une journée technique sur la continuité écologique du Réseau régional des gestionnaires de milieux aquatiques (RRGMA), réalisée en partenariat avec l’ONEMA et accueillie par le SMAGE des Gardons, des films ont été réalisés. Le premier film aborde les raisons d'initier un projet de rétablissement de la continuité par la création de passes à poissons tandis que le deuxième (ci-dessus), présente les différentes phases d'un projet de passes à poissons (suivi du chantier, entretien, etc). La troisième vidéo, quant-à-elle, traite de la question de l’approche foncière et règlementaire des travaux de restauration de la continuité écologique.

Film : Préserver les poissons migrateurs - Exemple sur les gaves pyrénéens

Sensibles aux pressions qui s’exercent sur les milieux aquatiques, les poissons migrateurs apparaissent comme bons indicateurs de leur état de santé. Des actions de restauration de la continuité et des caractéristiques physiques des cours d’eau ou la mise en place de mesures de gestion de la pêche sont des leviers importants pour reconstituer les populations. D’autres mesures doivent aussi être encouragées comme l’aménagement des ouvrages pour permettre le franchissement des poissons. Ce film, produit par l’Onema, est destiné à sensibiliser le grand public, les élus et les pouvoirs publics sur la situation inquiétante des poissons migrateurs en France.

Voir le film

Actes de la rencontre : 30 ans d'actions en faveur des milieux aquatiques

L'état des lieux du bassin Loire-Bretagne montre que la dégradation physique des cours d'eau est un problème majeur, cause de non atteinte du bon état écologique. Ceci résulte des altérations du lit, des berges et des ouvrages transversaux qui perturbent la continuité des milieux et la circulation des poissons et des sédiments. Les témoignages et expériences, présentés lors de la rencontre de novembre 2014 (Tours), attestent de l'implication des acteurs et de la vitalité de la politique menée sur le bassin pour restaurer les milieux aquatiques.

agence de l'eau Loire Bretagne

Actes de la journée technique : Mobilité des cours d'eau et continuité latérale

La journée technique sur la "Mobilité des cours d'eau et continuité latérale" du 9 décembre 2014, organisée par l'Association Rivière Rhône-Alpes complète les journées "Concevoir une stratégie territoriale de restauration hydromorphologique" de l’ARRA (5 juin et 25 novembre 2014). Les politiques publiques en matière de gestion des milieux aquatiques (dont SRCE) ont fait du rétablissement de la mobilité latérale des cours d’eau un enjeu fort. Plusieurs opérations ont ainsi été menées ces dernières années. Les retours d'expérience montrent que la restauration hydromorphologique est aussi une question socio-économique, culturelle et politique liée à la définition d’un espace acceptable pour la rivière. Dès lors, comment définir de manière cohérente cet espace ?

Téléchargez les actes

Trames vertes, Trames bleues : quels réseaux écologiques pour demain ?

L'Accadémie d'Agriculture de France a organisé une séance dédiée à la Trame verte et bleue. Son objectif était de faire le point sur la mise en œuvre de cette politique publique en France. À partir d’exemples, les avancées et les limites des schémas régionaux de cohérence écologique et les difficultés soulevées par leur intégration dans les pratiques d’aménagement, notamment dans les documents d’urbanisme, ont été présentées.

Voir le Podcast de la séance

Retours sur la journée de formation SRCE et documents d'urbanisme - Natureparif

Par les orientations stratégiques du SRCE, avec une prise en compte dans les documents d’urbanisme (du SDRIF au PLU), il constitue le document cadre pour la TVB en Ile-de-France. Les 2 et 15 juin 2015, Natureparif a organisé une journée de formation "SRCE et documents d'urbanisme". Comment prendre en compte le SRCE dans les documents d'urbanisme (DU), suivant le contexte territorial, avec quels outils ? Mais aussi, quelles actions mettre en œuvre après l’élaboration des DU ? Ces questions ont été les grands axes de cette journée.
Disponible aussi sur le même sujet, un recueil de recommandations, publié par Naturparif, pour prendre en compte le SRCE francilien dans les documents d'urbanisme.

Accéder aux présentations de la journée
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Du côté de la recherche...

Appel à projets internationaux pour la recherche sur la biodiversité

Dans le cadre de l’ERA-NET Cofund BiodivERsA3, un appel à projets (AAP) est lancé. Il vise à renforcer la communauté scientifique européenne dans le domaine de la gestion durable et de la valorisation de la biodiversité. Il réunit la Commission européenne et 24 organismes de financement issus de 15 pays dont l’Outre-Mer. Cet AAP concerne doit permettre de comprendre et gérer les dynamiques de la biodiversité :
     - des sols et sédiments pour améliorer le fonctionnement des écosystèmes et les services écosystémiques ;
     - des paysages terrestres, fluviaux et marins (connectivité des habitats, infrastructures vertes et bleues, y compris en milieu urbain) pour améliorer le fonctionnement des écosystèmes et la fourniture de services.
Les pré-propositions doivent être soumises avant le 20 juillet 2015 à 17h GMT+2:00.

Pour en savoir plus

Protocole de recensement des collisions entre la faune sauvage et les véhicules: proposition d’un socle commun

De 2009 à 2014, un protocole de recensement des collisions faune/véhicule, développé par le MNHN-SPN, a été mis en œuvre sur le réseau de la DIR Est.
A partir de cette expérience, ce rapport propose un socle commun simplifié afin de rendre ce protocole plus opérationnel et de laisser la possibilité à toutes les DIR de l’appliquer autant qu’à d’autres structures désireuses d’étudier les points de conflit faune/route (associations, conseils généraux, ...). Un second rapport présentera la méthodologie d’analyse des données collisions afin de détecter des points de conflits faune/route.

Protocole de recensement des collisions entre la faune sauvage et les véhicules

Diversité entomologique des corridors prairiaux

L’association de protection de l’environnement Lestrem Natureen, en partenariat avec le CPIE Chaîne des Terrils, a travaillé sur la diversité des insectes dans les bandes enherbées. Cette étude porte sur les fonctions de protection de la faune et de la flore et de reconstitution du maillage écologique, attribuées aux bandes enherbées. Les diversités entomologiques et floristiques ont été étudiées pour proposer des itinéraires techniques de gestion des bandes enherbées afin de préserver et favoriser leur richesse. Les résultats montrent que les bandes enherbées sont de vrais "refuges-habitats" pour les insectes, qu’ils soient volants ou rampants.

Diversité entomologique des corridors prairiaux

Diagnostic de la connectivité potentielle des trames forestières : cas d'étude en région méditerranéenne

La TVB repose sur la préservation/restauration des continuités écologiques, suivant l'écologie des espèces. En écologie du paysage, les approches issues de la théorie des graphes et les modèles sur les déplacements des espèces par les chemins de moindre coût ouvrent des perspectives pour l'aménagement du territoire et la conservation de la biodiversité. Par l'exemple d'une espèce forestière généraliste, l'écureuil roux, un diagnostic de connectivité potentielle dans la région PACA a été fait. Il permet d'illustrer en quoi ces nouvelles méthodes peuvent aider à la décision pour élaborer des trames vertes à différentes échelles spatiales. Cette étude a été menée par le ministère en charge de l'écologie et l'Irstea, dans le cadre du projet J Diacofor.

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