Analyse d’avis émis au titre de l’autorisation environnementale sur les enjeux relatifs aux continuités écologiques

Type de document
Rapport d'étude
Echelle
Nationale
Support
Pdf
Auteur
Vanpeene Sylvie
Pagination
70 p.
Date d'édition
mai 2019
Langue
Français
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Comment le processus d’évaluation environnementale des projets d’aménagement et des plans et programmes prend il en compte les impacts sur les continuités écologiques ? Comment cette prise en compte a-t-elle évolué depuis la mise en oeuvre de la politique Trame Verte et Bleue ?
Ce rapport après avoir présenté les différentes procédures et instances donnant un avis consultatif dans le cadre de l’évaluation environnementale, analyse des avis de ces instances abordant les enjeux de continuités écologiques.
Des avis de l’Autorité environnementale nationale et des missions régionales d’autorité environnementales ainsi que des avis du Conseil National de Protection de la Nature sont analysés entre 2010 et 2017.
Malgré les limites mentionnées sur la portée, l’exhaustivité et la variabilité des avis donnés par les différentes instances (Ae, MRAe et CNPN), leur examen montre une montée en puissance de l’attention sur la TVB accompagnant ainsi la mise en oeuvre de cette politique. L’impact du projet mais aussi de ses effets induits et des impacts cumulés sur les continuités écologiques est de plus en plus analysé.